Le site editions-degive.com est la propriété des Éditions Antoine Degive, ci-après dénommées EAD. En se rendant sur le site editions-degive.com, en utilisant et/ou en téléchargeant les données qui s’y trouvent, le visiteur accepte les conditions d’utilisation ci-dessous :
OBJECTIF DU SITE INTERNET, RESPONSABILITÉ ET GARANTIE
EAD rédige les informations proposées sur son site et en organise la présentation avec le plus grand soin. Il peut néanmoins arriver que ces informations soient incomplètes, obsolètes et/ou incorrectes. Aucun droit, prétention, engagement ou garantie ne découle des informations et du contenu du site editions-degive.com. Ainsi, on ne pourra exiger de garantie sur un article acheté sur editions-degive.com, ni d’engagement quant à un certain résultat en vertu d’informations fournies sur le site.
EAD décline toute responsabilité pour quelque dommage que ce soit, consécutif à des perturbations, interruptions ou lenteurs dans la transmission de l’information, ou pour des dommages découlant d’opérations effectuées suite aux informations fournies sur le site editions-degive.com. Le visiteur du site est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site editions-degive.com. EAD ne peut pas non plus être tenu responsable pour d’éventuels dommages, pertes de données/fichiers, incapacité d’utilisation et/ou virus occasionnant des dégâts aux équipements informatiques ou aux logiciels du visiteur constatés avant, pendant ou après une visite au site editions-degive.com.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Des droits de propriété intellectuelle protègent toutes les informations reprises sur ce site, en ce compris les données, logos, vidéos, sons, données graphiques, codes html et programmation. Ces données sont la propriété exclusive de EAD ou de tiers. La diffusion, l’impression et/ou la copie de données extraites du site editions-degive.com n’est autorisée qu’à des fins personnelles et non commerciales. Il est interdit de traiter, copier, multiplier, citer dans d’autres travaux, publications ou sites internet, de vendre et ou/de multiplier le contenu ou les informations du site à des fins lucratives sans l’autorisation de EAD.
ACTES ET/OU OPÉRATIONS STRICTEMENT INTERDITS
Il est interdit d’utiliser le site editions-degive.com et les données qui s’y trouvent d’une manière qui serait contraire à la loi, aux bonnes mœurs, à l’ordre public ou encore aux droits de EAD ou de tiers.
COOKIES
editions-degive.com peut utiliser des « cookies » sur son site. Un cookie (fichier de données) est utilisé pour enregistrer les mouvements des utilisateurs sur le site. Ce type d’élément rend plus rapide l’accès à certaines informations préférées par le visiteur dans la mesure où il est enregistré sur le navigateur de l’ordinateur de ce dernier. Le visiteur peut refuser les cookies en modifiant le paramétrage de son navigateur. Cette option peut cependant empêcher l’accès à certaines pages du site internet.
DROIT D’APPLICATION – SÉPARABILITÉ
Les présentes conditions d’utilisation sont soumises au droit belge. Seuls les tribunaux belges sont compétents pour connaître des différends ou demandes relatives à ces conditions. En cas de nullité ou d’annulation d’une ou plusieurs dispositions des présentes conditions, les autres dispositions demeurent néanmoins d’application.
MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION
EAD se réserve en tout temps le droit de modifier les conditions d’utilisation en vigueur pour son site et ce, sans notification préalable. Tout visiteur du site est automatiquement lié par ces modifications. Nous invitons dès lors le visiteur à consulter régulièrement les conditions relatives au site.
EAD est l’auteur des offres proposées sur editions-degive.com. EAD est responsable des traitements de données personnelles et du contenu du site. L’ensemble des données graphiques et textuelles est la propriété exclusive de EAD. Toute reproduction (même partielle) est formellement interdite.